Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Éditeur du site

Le site aqua-gest.com est édité par la société AquaGest SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro XXX XXX XXX, dont le siège social est situé en France.

Email : contact@aqua-gest.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de AquaGest SAS.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par en cours d'hébergement en France. Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés en Europe.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, icônes, données, etc.) sont la propriété exclusive de AquaGest SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Limitation de responsabilité

AquaGest SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

6. Droit applicable

Le présent site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

AquaGest

La plateforme SaaS de supervision hydraulique pour les syndicats, régies et collectivités. Monitoring, analytics, conformité — tout en un.

contact@aqua-gest.com
France - Vosges

Entreprise

© 2026 AquaGest — Tous droits réservés.

Mentions légalesConfidentialitéCGU|ISO 27001 · RGPD · HDS